Mentions légales

Mentions légales

Vous êtes sur le site internet de datlas, établissement secondaire de la SCOP Oxalis (siège social). Pour toute information liée à son fonctionnement ou à son utilisation, nous vous prions de bien vouloir nous contacter par email, ou par courrier postal, aux adresses indiquées ci-dessous.

.

Siège social Oxalis:

  • Adresse siège: 603 Boulevard Président Wilson, 73100 Aix Les Bains, France.
  • Identifiant SIRET du siège: 410 829 477 00216.

Etablissement secondaire datlas:

  • Adresse physique: Maison Climat Planète, campus universitaire, 70 rue de la physique, 38400 Saint Maertin d’Hères
  • Identifiant SIRET de l’établissement secondaire datlas: 410 829 477 00265

Conditions d’utilisation:

Propriété intellectuelle - Le site web de datlas est une œuvre de création propriété exclusive de datlas et protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de datlas issus de la législation susvisée.

Clause de non-responsabilité - La responsabilité de datlas ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Liens hypertextes - La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site web de datlas est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de datlas et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.